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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALE NOUVELLE-CALEDONIE
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VALE GRAND SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALE GRAND SUD
VALE NOUVELLE-CALEDONIE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3937267
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
VALE GRAND SUD de VALE NOUVELLE-CALEDONIE

Présentation de la marque VALE GRAND SUD

Déposée le 25 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALE NOUVELLE-CALEDONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALE GRAND SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALE NOUVELLE-CALEDONIE domicilié(e) 38 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 954 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALE NOUVELLE-CALEDONIE, SAS, M. MARCHAIS Grégory domicilié(e) 38 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque VALE GRAND SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALE GRAND SUD est expirée depuis le 25 juillet 2022.

VALE NOUVELLE-CALEDONIE a également déposé les autres marques suivantes : PRONY Ressources Nouvelle-Calédonie , PRONY Ressources Nouvelle-Calédonie


VALE NOUVELLE-CALEDONIE SAS, Société par actions simplifiée - 38 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France - SIREN 313954570


VALE NOUVELLE-CALEDONIE, SAS, M. MARCHAIS Grégory - 38 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.